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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES (C.I.L.A.M
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TI'FRAIS DES HAUTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TI'FRAIS DES HAUTS
COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES (C.I.L.A.M.), Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3074014
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2030

Présentation de la marque TI'FRAIS DES HAUTS

Déposée le 29 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES (C.I.L.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI'FRAIS DES HAUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES (C.I.L.A.M domicilié(e) 56 quai Ouest, Z.I. Bas de la Rivière, 97400 Saint Denis de la Réunion - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 864 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet Faber, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France.

La marque TI'FRAIS DES HAUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TI'FRAIS DES HAUTS arrivera à expiration en date du 29 décembre 2030.

COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES (C.I.L.A.M a également déposé les autres marques suivantes : PITON DES NEIGES , VANÖE , FRISBEE , FRESSBY , BOUDOU , KALOU , BLONDE DES ILES , FRESCALI 21 , BOUDOU


COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES (C.I.L.A.M.), Société anonyme à Conseil d'Administration - 56 quai Ouest, Z.I. Bas de la Rivière, 97400 Saint Denis de la Réunion - France - SIREN 310864038


cabinet Faber, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2450055 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-07-29

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2020 n°2765428 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-25

Viande, poisson, gibier, volailles, oeufs, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles.